Le site B2B DE SIMONE PERELE SA www.b2bsimoneperele.fr est réservé aux professionnels. La connexion à ce site entraîne obligatoirement la pleine et entière acceptation des Conditions Générales d’utilisation ci-dessous. L’utilisateur accepte les règles déontologiques applicables à internet ainsi que les lois et règlements applicables. Les présentes conditions d’utilisation sont des compléments aux Condition Générales de Ventes en vigueur sur le marché de l’acheteur. En aucun cas, elles ne peuvent s’y substituer.

MENTIONS LEGALES

Editeur du site :SIMONE PERELE SASiège social : 8 rue fournier 92110 CLICHYSIRET : 622 041 713 00117

Hébergeur du site:BCi Soft -87 rue du Maréchal Joffre – 72110 BONNETABLE

DISPONIBILITES DU SITE :

Bien que le site B2B DE SIMONE PERELE SA s’efforce d'assurer un accès au Site Internet 24 heures sur 24, elle n'assume cependant aucune responsabilité si le Site Internet est inaccessible à quelque moment ou pour quelque durée que ce soit. L'accès au site B2B SIMONE PERELE SA peut notamment être suspendu de manière temporaire et sans préavis en cas de défaillance du système, pour des activités de maintenance ou pour toute autre raison. Le site B2B SIMONE PERELE SA se réserve également le droit de modifier ou de supprimer les services, les contenus ou les caractéristiques du Site Internet à tout moment, celui-ci ayant vocation à évoluer continuellement.

REPONSABILITES :

La responsabilité de la société SIMONE PERELE SA ne pourra en aucun cas être engagée au titre de dommages économiques ou financiers, qu’ils soient directs ou indirects, et notamment au titre de tout dommage tel que par exemple un manque à gagner, une perte d'exploitation, une perte de clientèle, une perte d'image, une perte ou altération de données et/ou de fichiers. Chaque utilisateur du site B2B DE SIMONE PERELE SA doit prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses données et logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. Le site B2B DE SIMONE PERELE SA décline toute responsabilité en cas d’inconvénients ou de dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet et notamment pour tout ralentissement, interruption ou indisponibilité du service causé par la survenance de tout bug, toute mise à jour prolongée, toute erreur de direction ou de redirection, toute erreur technique qui aurait pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits, toute présence de virus sur le site et toute intrusion frauduleuse de tiers dans le site B2B DE SIMONE PERELE SA ayant entraîné la modification ou la suppression de données sur le site.

SECURITE :

Le site B2B DE SIMONE PERELE SA fait l’objet d’un système de sécurisation se matérialisant par plusieurs pare-feux . Toutes les données fournies par les clients sont confidentielles et ne sont en aucun cas visibles d’un client à l’autre. De même, les mots de passe des clients sont uniquement visibles que par ces derniers, l’administrateur n’y ayant pas lui-même accès. Les clients disposent de la faculté d’accéder à leurs données et de les modifier à leur gré. Ils pourront également les supprimer définitivement par la suppression de leur compte auprès de leur Service Client dédié. SIMONE PERELESA s’engage à ce que les données des clients ne soient jamais diffusées dans un autre environnement que celui du service interne de SIMONE PERELE SA.

DROITS ET PROPRIETE :

Les droits de propriété intellectuelle sur le site B2B DE SIMONE PERELE SA et sur l'ensemble des éléments qui le composent (marques, modèles, droits d'auteur, noms de domaine...) font l'objet d'un droit de propriété ou d'usage exclusif au profit de SIMONE PERELE SA. Toute reproduction totale ou partielle du site, sans l'accord exprès de la société SIMONE PERELE SA, est interdite, sauf pour un usage personnel et privé, à l'exclusion de tout but commercial.Tout le Contenu est protégé par les lois en vigueur en matière de droit d’auteur. En conséquence, sauf autorisation écrite et préalable de SIMONE PERELE SA, il est interdit de reproduire, adapter, modifier, traduire, distribuer, envoyer, publier, exposer, concéder sous licence, utiliser pour la création d’autres œuvres ou exploiter de toute autre façon, sous quelque forme que ce soit, par quelques moyens que ce soit, le Contenu du Site ou une partie de son Contenu.Le contenu de la base de données est également protégé par le droit sui generis de son auteur. Celui-ci peut donc interdire la consultation et/ou le réemploi de tout ou partie du contenu de la base de données.Lorsque le Contenu est chargé sur votre ordinateur, vous n’en devenez pas propriétaire. La modification ou l’utilisation du Contenu à d’autres fins, en particulier l’utilisation du Contenu sous forme imprimée, sur un autre site internet ou en réseau, est strictement interdite sans notre autorisation écrite et préalable

UTILISATION DE COOKIES :

SIMONE PERELE SA utilise deux types de cookies : des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site internet et des cookies de mesure d’audience du site internet.

S’agissant de la première catégorie, SIMONE PERELE SA se réserve le droit d’implémenter un cookie dans l’ordinateur de l’internaute.

Cette implémentation est strictement nécessaire au bon fonctionnement du site internet de SIMONE PERELE SA.

Ce cookie ne permet pas à la société SIMONE PERELE SA d’identifier l’utilisateur mais permet d’assurer le bon fonctionnement du site internet ainsi qu’une utilisation optimale du site que ce soit pour la navigation ou les commandes de marchandises de l’utilisateur. Ce type de cookie ne nécessite pas le consentement de l’utilisateur.S’agissant de la seconde catégorie, SIMONE PERELE SA effectue également des mesures d’audience et utilise à cette fin des cookies spécifiques tels que Google Analytics. Le consentement de l’utilisateur est nécessaire pour l’installation de ce type de cookies. Il est recueilli de deux façons :

• De manière expresse par l’information de l’utilisateur avec l’apparition d’un bandeau et de son acceptation par l’utilisateur, ou

• De manière tacite, par la poursuite de la navigation de l’utilisateur sur le site internet alors que l’information est également présente sur le bandeau.

Le bandeau informe l’utilisateur du site des finalités précises des cookies utilisés, de la possibilité de s’opposer à ces cookies soit en refusant leur installation, soit par le paramétrage des cookies du navigateur de l’utilisateur.

Paramétrages des navigateurs :

L’utilisateur peut à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Le navigateur peut également être paramétré pour signaler les cookies qui sont déposés sur l’ordinateur et demander qu’ils soient acceptés ou non. L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.

Si le navigateur de l’utilisateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, ce dernier ne pourra pas effectuer d'achats ou profiter de certaines fonctions essentielles du site B2B SIMONE PERELE SA. L’utilisateur devra, dans ce cas, configurer son navigateur.La configuration de chaque navigateur est différente :

Pour Mozilla firefox :

1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"

2. Cliquez sur l'icône "vie privée"

3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Chrome :

1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »

2. Cliquez sur l’option « Données personnelles »

3. Rubrique « Cookies »

Pour Safari :

1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »

2. Cliquez sur l’option « Données personnelles »

3. Rubrique « Cookies »

La durée de validité du consentement de l’utilisateur est de 13 mois. Après ce délai, le consentement de l’utilisateur sera à nouveau recueilli.

LIENS HYPERTEXTE :

La création de liens hypertextes vers ce site, sans l'accord préalable de SIMONE PERELE SA, est interdite. SIMONE PERELE SA décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu de tout site lié au sien.

Intuitu personae :

Toute inscription d’un Client est strictement personnelle et ne saurait être cédée ou transférée à un tiers de quelque façon que ce soit.

DONNÉES PERSONNELLES :

Identité du responsable du traitement :

Les données personnelles sont collectées par :

SIMONE PERELE SA

Siège social : 8 rue fournier 92110 CLICHY

SIRET : 622 041 713 00117

Déclaration à la CNIL :

Données collectées :

[SIMONE PERELE SA collecte et traite des données relatives à la dénomination sociale, l’adresse du siège social, le numéro SIRET, l’adresse email, mot de passe, numéro de téléphone, adresse IP, données de connexions, et données de navigation, historiques de commandes, produits consultés, incidents de livraisons, réclamations.]

Instant de collecte des données personnelles :

Les données personnelles sont collectées au moment où le client s’enregistre dans la base de données du site SIMONE PERELE SA.

Certaines données sont collectées automatiquement du fait de la connexion et des actions de l’utilisateur sur le site SIMONE PERELE.

Finalité du traitement de données personnelles :

Les données collectées sont exclusivement destinées à SIMONE PERELE SA et n’en fait qu’un usage interne.

Les informations collectées des clients sont nécessaires pour le fonctionnement du site marchand, et assurent la bonne gestion des commandes, notamment pour le paiement des factures et l’envoi des marchandises.Ces informations sont également conservées à des fins de preuves en vue de tout litige éventuel qui surviendrait du fait de commande passée par le client.

SIMONE PERELE SA s’engage à ne faire qu’usage purement interne de ces données pour assurer la bonne gestion des commandes et le fonctionnement du site marchand ; SIMONE PERELE SA ne fera aucun autre usage de ces données, notamment à des fins publicitaires.

DISPOSITION DIVERSES :

Si une disposition de ces conditions d’utilisation est déclarée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera considérée comme dissociable des conditions d’utilisations et sa nullité n’affectera pas la validité ni l’application des autres dispositions.

CONFIDENTIALITE :

SIMONE PERELE SA s'engage à préserver la confidentialité des données à caractère personnel fournies par les visiteurs de ce site. Conformément à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, chaque utilisateur dispose d'un droit d’interrogation, d'accès, de rectification, et d’opposition des données personnelles le concernant, en s'adressant à contactb2b@simone-perele.fr, et en accompagnant impérativement sa demande d’une copie d’une pièce d’identité.Le client a également un droit de suppression de ses données traitées par la société SIMONE PERELE SA.La faculté d’utiliser ce droit à l’oubli s’effectue dans les mêmes conditions que les droits d’interrogation, d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles.Une fois la demande de suppression régularisée, SIMONE PERELE SA procédera à la suppression des données personnelles du client de sa base de données.Ce droit sera valablement suspendu à l’égard du client en cas de survenance d’un litige entre SIMONE PERELE SA et le demandeur du droit à l’oubli. SIMONE PERELE SA conservera les données personnelles à des fins de preuves en vue de tout litige éventuel.

??DROITS ET LITIGES :

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de règlement amiable, les Tribunaux français sont seuls compétents.

CONTACTS :

Pour toute question concernant le site B2B de SIMONE PERELE SA et toute interrogation concernant vos commandes, nous vous remercions de contacter notre Service Client au numéro de téléphone habituel ou par email à l’adresse : contactb2b@simone-perele.fr